Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE DES LICENCES
COMPAGNIE DES VOSGES

Numéro de dépôt :
3218049
Date de dépôt :
31/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
31/03/2013
COMPAGNIE DES LICENCES de COMPAGNIE DES VOSGES

Présentation de la marque COMPAGNIE DES LICENCES

Déposée le 31 mars 2003 par la société COMPAGNIE DES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « COMPAGNIE DES LICENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la société COMPAGNIE DES VOSGES domicilié(e) Société Anonyme, Centre d'Activité de Sainte-Marguerite,88100 SAINT DIE - 88100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 968 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.

La marque COMPAGNIE DES LICENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DES LICENCES est expirée depuis le 31 mars 2013.

COMPAGNIE DES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : VILLAGE DES JEUNES CREATEURS , BOUT DE FEMME , LE GRENIER SAVOYARD , DU PIN SUR LA PLANCHE , MARCHE COUVERT , (Marque figurative) , VICENCE , COMPAGNIE DES VOSGES , Compagnie des façades , LE GRENIER VOSGIEN


COMPAGNIE DES VOSGES - Société Anonyme, Centre d'Activité de Sainte-Marguerite,88100 SAINT DIE - 88100 - France - SIREN 309968154


Cabinet Michel POUPON - 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : cartables, porte-cartes, porte-feuilles, étuis pour clés (maroquinerie) , porte-monnaie on en métaux précieux, porte-documents, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie vêtements, chaussures et chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.